Saint-Jean-Mirabel : entre nature, patrimoine et rencontres
Informations légales

Déclaration d'accessibilité

La commune de Saint-Jean-Mirabel s'engage à rendre son site accessible à tous, y compris aux personnes en situation de handicap.

État de conformité

Ce site n'a pas encore fait l'objet d'un audit d'accessibilité complet. Son niveau de conformité au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) est donc [À COMPLÉTER : à renseigner après audit].

Ce qui a été mis en place

Limites connues

Signaler un problème

Si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu ou à un service, contactez la mairie : contact@st-jean-mirabel.fr ou 09 65 01 30 12. Nous vous répondrons et vous fournirons l'information sous une autre forme si nécessaire.

Si vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le Défenseur des droits : www.defenseurdesdroits.fr.

Déclaration établie en octobre 2026.